Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cloud 9
riviera hospitality group, limited liability company
Numéro de dépôt :
3892533
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Cloud 9
Déposée le 27 janvier 2012 par riviera hospitality group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Cloud 9 »
Le déposant est riviera hospitality group, limited liability company domicilié(e) ugland house, PO BOX 309, KY, KY1-1104 grand cayman - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. adrian jossa domicilié(e) level 5 building 1, DIFC, PO BOX 506588, dubai - Émirats arabes unis.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
riviera hospitality group, limited liability company - ugland house, PO BOX 309, KY, KY1-1104 grand cayman - France
M. adrian jossa - level 5 building 1, DIFC, PO BOX 506588, dubai - Émirats arabes unis
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585864 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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